Tout contrat est conclu avec la conviction, ou pour les plus pessimistes avec l'espoir, pour chacune des parties d'en obtenir l'exécution dans le délai prévu et les conditions y fixées. L'engagement des parties et la bonne foi inhérents à tout contrat ne peuvent que renforcer cette conviction.
Néanmoins, en pratique, les problématiques liées à l'inexécution partielle ou totale du contrat ou au retard dans l'exécution de celui-ci sont nombreux.
A ce titre, il ne peut être que recommandé aux parties une logique d'anticipation notamment par le biais de la technique contractuelle, et ce particulièrement au stade de la négociation du contrat. C'est en effet au moment où les parties s'entendent le mieux qu'il faut anticiper les éventuels problèmes et s'assurer que l'on a bien un accord de volonté sur tous les points du contrat.
Ces échanges dans la phase de négociation peuvent permettre de révéler à temps une mauvaise compréhension et d'ajuster le contrat en conséquence.
Il est donc fondamental pour les parties d'être claires et d'échanger sur les termes et conditions d'un contrat et d'éviter de s'en remettre à de simples suppositions.
Ces recommandations sont d'autant plus incontournables que les recours en justice en cas de litige peuvent s'avérer longs, coûteux et quelque peu aléatoires.
Les objectifs de l'anticipation d'une éventuelle inexécution contractuelle se révèlent donc nombreux :
- Volonté de privilégier l'exécution amiable et rapide du contrat ;
- A défaut, obtenir l'exécution forcée du contrat :
o l'exécution en nature lorsqu'elle est possible est privilégiée (l'insertion d'une clause à cet égard dans le contrat pourrait permettre dans certains contextes de faciliter les choses)
o l'exécution par équivalent (dommages et intérêts) constitue également un autre recours, mais qui ne sera pas forcément satisfaisant pour le créancier ;
- Faciliter la preuve de l'inexécution et favoriser la clarté du contrat ;
- Ne pas ternir une relation d'affaires avec un fournisseur, un partenaire économique, un donneur d'ordres.
C'est pourquoi, il est intéressant d'avoir à l'esprit certains des moyens à disposition pour anticiper ou faciliter l'exécution du contrat en cas de survenance d'une difficulté, à titre d'exemple :
- Clarté du contrat avec la nécessité de définir avec précision par exemple les obligations respectives des parties, les délais prévus, facilitant d'autant plus le constat d'inexécution par l'une des parties ;
- Recours à l'éventail des moyens de pression contractuels et légaux favorisant l'exécution du contrat et notamment :
o La clause pénale
o La clause d'intérêts de retard
o Quid de l'astreinte conventionnelle
o L'exception d'inexécution
o La compensation ;
- Recours à un tiers ou à un mode alternatif de résolutions des conflits adapté à chaque situation.
En parallèle de ce qui précède, une bonne compréhension des mécanismes des voies d'exécutions et moyens d'actions judiciaires sera également un atout supplémentaire pour tout créancier faisant face à un problème d'inexécution.
Sujet sensible, enjeu incontournable de tout contrat, la question du risque de l'inexécution future requiert donc toute l'attention des parties dès la phase de négociation du contrat quand les parties sont dans la dynamique de trouver un accord quant à la conclusion de ce dernier.
Cette question sera plus largement abordée lors de la conference IFE Benelux "Contrats internationaux", lors de laquelle Maître Noble prendra la parole. Plus d'infos sur le programme cliquer ici.
